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DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME | Saint-Saturnin | A.V.A.P. | Règlement | Octobre 2016
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AVANT-PROPOS
Afin de répondre aux enjeux de mise en valeur de son patrimoine en intégrant une
démarche de développement durable, la commune de Saint-Saturnin s’est dotée d’une
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine.
Quatre documents complémentaires, à valeur réglementaire, composent cet outil de
gestion mis en place par la commune :
• Le DIAGNOSTIC, où sont développées une approche patrimoniale et une approche
environnementale, mettant en avant les caractéristiques de la commune et les
enjeux patrimoniaux et environnementaux ;
• Le RAPPORT de PRÉSENTATION, fondé sur le diagnostic pré-cité, explicitant
les objectifs et les orientations retenus par la commune, pour développer et mettre
en valeur son patrimoine ;
• Les DOCUMENTS GRAPHIQUES (3 planches) constitués d’un plan de l’Aire
de mise en Valeur (délimitant les secteurs du ressort de l’AVAP) et des plans de
Repérage Patrimonial ;
• Le RÈGLEMENT, le présent document, qui traduit les orientations de l’AVAP en
prescriptions réglementaires, accompagnées d’illustrations et de recommandations.
Les quatre documents sont indissociables, et il conviendra de s’y référer. Le document
réglementaire a néanmoins été conçu pour être le plus explicite et pédagogique possible,
pour que pétitionnaires et services instructeurs puissent retrouver les règles opposables
sur les secteurs de l’AVAP de Saint-Saturnin.