AVAP "AIRE DE MISE EN VALEUR DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE"

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DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME | Saint-Saturnin | A.V.A.P. | Règlement | Octobre 2016

SOMMAIRE

AVANT-PROPOS

I. DÉLIMITATION DE L’A.V.A.P. 9 II. PARTIE RÉGLEMENTAIRE 15

INTRODUCTION AU RÈGLEMENT

Cadre réglementaire de l’application de l’AVAP - Rappels 15 Organisation du règlement de l’AVAP 17 Démarche à suivre 17 Enjeux patrimoniaux et environnementaux 17 Possibilités d’adaptation réglementaires 18

0. REGLEMENT ELEMENTS PATRIMONIAUX

Les immeubles d’intérêt patrimonial 19 Les espaces d’intérêt patrimonial 20 Les éléments patrimoniaux dits «ponctuels» 21

1. SECTEURS S1 : SECTEURS D’INTÉRÊT ARCHITECTURAL ET URBAIN

1. DISPOSITIONS PAYSAGE, ESPACE URBAIN ET ESPACES EXTÉRIEURS

Prescriptions générales (Aménagements, mouvements de sols) 22 Parcellaire et emprises bâties (Tracé parcellaire, espaces libres protégés) 23 Espaces extérieurs publics : voiries et mobiliers 24 Murs de soutènement et murs de clôture (murs, soutènements, clôtures, portails) 26 Espaces plantés, libres et paysages (plantations, piscines, cours, cabanons) 28 Réseaux divers et production d’énergie collective 32

2. DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONSTRUCTIONS

Implantation, volumétrie et ordonnancement des constructions 33 Surélévations, extensions des constructions existantes (et terrasses, balcons) 34 Toitures (volumes, matériaux, rives, ouvertures et annexes, panneaux solaires) 38 Façades (composition, percements, aspect, matériaux, enduits, badigeons...) 47 Menuiseries et ferronneries (finitions, portes, occultations, fenêtres, vitrages...) 57 Façades commerciales (devantures en applique, en feuillure, enseignes) 64